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Marques déposées par GREMILLET
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CHARLES BALTET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES BALTET
GREMILLET, Jean-Michel

Numéro de dépôt :
3096701
Date de dépôt :
13/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2011

Présentation de la marque CHARLES BALTET

Déposée le 13 avril 2001 par GREMILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES BALTET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est GREMILLET, Jean-Michel, domicilié(e) Chemin des fleurs Sauvages, 10110 BALNOT SUR LAIGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Michel GREMILLET - France.

La marque CHARLES BALTET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES BALTET est expirée depuis le 13 avril 2011.

GREMILLET a également déposé les autres marques suivantes : Casimir Noble , DU 31 , J.M. GREMILLET


GREMILLET, Jean-Michel - Chemin des fleurs Sauvages, 10110 BALNOT SUR LAIGNES - France


Monsieur Jean-Michel GREMILLET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Produits agricoles ni préparés ni transformés.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.